Jean-Paul Arnoux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Paul ARNOUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
29 octobre 2013
avocat général près la cour d'appel de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
date_fin="2014-06-30"
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027770303(source JORF)
admission
30 Juillet 201330/07/2013
De: Jean-Paul ARNOUX
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000025031132(source JORF)
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Jean-Paul ARNOUX
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Jean-Paul Arnoux
magistrat du premier grade placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Arnoux (Jean-Paul)
magistrat du premier grade second groupe
Objet:
dans le corps judiciaire, pour être mis
en position de disponibilité, conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000768206(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Arnoux (Jean-Paul)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
Groupe:
Ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
date_debut="1999-10-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000764768(source JORF)
détachement
15 Avril 200015/04/2000
De: Arnoux (Jean-Paul)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
Groupe:
Ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
date_debut="1998-10-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000393961(source JORF)
détachement
12 Mars 199912/03/1999
De: Arnoux (Jean-Paul)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
Groupe:
Ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
date_debut="1996-10-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000561509(source JORF)
détachement
05 Septembre 199605/09/1996
De: Arnoux (Jean-Paul)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
Groupe:
Ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Gabon
date_debut="1994-10-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000713982(source JORF)
détachement
25 Novembre 199425/11/1994
De: Jean-Paul Arnoux
magistrat du premier grade, second groupe, en position de service détaché
Objet:
au premier groupe du premier grade
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:
M. Armand
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.